Vétusté assurance : qu’est ce que c’est et comment ça fonctionne ?

Suite à un sinistre immobilier ou automobile, l’assurance applique un taux de vétusté. Mais qu’est-ce exactement ? Comment marche-t-il ? Et quand est-il appliqué ? Explications.

Qu’est-ce que la vétusté ?

La vétusté signifie la dépréciation de la valeur de biens ou objets de par son ancienneté, son supposé état ou son côté désuet. Plus spécifiquement, dans le monde de l’assurance, le taux de vétusté correspond à un pourcentage de la valeur d’un objet ou d’un bien qui est soustrait à la valeur estimée et qui ne sera pas compensé dans l’indemnisation totale. Ce taux est fixé par un expert selon 3 caractéristiques :

  • Durée de vie
  • Ancienneté
  • Entretien.

Comment fonctionne la vétusté ?

Le quotient de vétusté en assurance se fixe de façon différente selon les contrats. Il existe deux manières d’être remboursé pour ses biens et objets abîmés ou détruits suite à un sinistre :

  • Garantie valeur d’usage : vous déclarez une valeur pour vos biens et objets à rembourser et un taux de vétusté fixé en amont par l’assureur s’applique.
  • Garantie valeur à neuf : l’expert va calculer un quotient de vétusté selon la valeur à neuf d’un objet aux caractéristiques similaires du votre. Il déduit alors ce taux de vétusté à la valeur à neuf fixée. Vous obtiendrez alors une indemnisation mais aussi une compensation qui correspond à maximum 25% de la somme déduite.

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Comment est calculée la vétusté ?

Le taux de vétusté se calcule par l’assurance différemment selon le type de bien.

Les biens immobiliers (objets, meubles, équipement)

Chaque année, un taux de vétusté de 10% s’applique à vos meubles. Pour les appareils électroniques, ce taux est de 25%.
Chaque assurance habitation définie un taux de vétusté maximum qui permet d’obtenir une indemnisation même pour des objets et équipements anciens.

Pour mieux illustrer, prenons l’exemple où vous demandez une indemnisation pour des biens immobiliers suite à un incendie. Vous avez un canapé qui a deux ans d’ancienneté et qui valait 250 euros à l’achat. Le taux de vétusté appliqué est alors de 20% soit 50 euros. Pour un ordinateur d’un an d’ancienneté qui vaut 1000 euros, le quotient de vétusté est alors de 25% soit 250 euros.

Les voitures et deux-roues

Pour l’indemnisation de véhicules, l’assurance auto et l’expert missionné se basent sur la côte du véhicule prenante en compte :

  • L’âge du véhicule
  • L’offre
  • La demande.

Ce calcul est assez similaire au taux de vétusté de la valeur à neuf. Une fois la côte estimée, l’expert proposera une valeur d’indemnisation qui pourra être égale, supérieure ou inférieure à la côte du modèle selon l’état du véhicule.

Les appartements et maisons

Le taux de vétusté appliqué par l’assurance va dépendre du contrat souscrit. Ce quotient peut se fixer en valeur d’usage ou valeur à neuf. Ce dernier permettant d’obtenir un complément d’indemnisation.

Lorsque l’expert fixe un quotient de vétusté à une habitation, il prend en compte plusieurs critères :

  • Ancienneté de la bâtisse
  • Soin et entretien
  • Usage.

Le calcul se base sur le prix moyen du m² dans le quartier ou la zone d’habitation. A ce prix, un bonus ou une minoration peut être fixé. En général, les contrats les fixent à + ou – 10%. En cas de location, la vétusté sera à la charge du propriétaire. Néanmoins l’expert mandaté réalisera l’expertise selon le décret n°2016-382.

Bon à savoir, selon le type de sinistre, il est possible de faire appel à d’autres indemnisations. Vous pouvez regarder comment faire jouer la garantie décennale.

Quand s’applique la vétusté ?

La vétusté ne s’applique pas automatiquement. En effet, cela dépend de chaque assurance et chaque contrat. Par exemple, certains assureurs ne mettent pas en place de taux de vétusté sur l’indemnisation d’une habitation en cas de sinistre comme un incendie. Dans ces cas-là, la somme totale de la valeur du bien sera remboursée. Il vous faudra alors bien regarder les conditions d’applications du taux de vétusté par votre assurance.

Dans tous les cas, pensez à avertir votre assurance au plus vite en cas de sinistre. Cela vous permettra de respecter le délai de déclaration de sinistre.